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Propriétaire du site www.jb4wood.com :

 

Mr Jérémy Benhayoun

Adresse : 6 chemin des acacias, 63260 Montpensier

Téléphone : 06 59 17 76 98

Forme juridique : Société par actions simplifiée (Société à associé unique), immatriculée 920 754 736 R.C.S. Clermont-Ferrand. Numéro de SIRET 920 754 736 00014.

 

Conditions générales d’utilisation :

 

En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN), il est précisé que notre site internet est édité par Jérémy Benhayoun.

 

Tél : 06 59 17 76 98

Mail : jeremy@jb4wood.com

Nom du Directeur de la publication : Mr Jérémy Benhayoun

 

Le site internet est hébergé par Wix.

 

Article 1 : Objet

 

Ce document a pour objet la définition des principales modalités selon lesquelles JB4WOOD ouvre aux internautes les contenus de sa base de données et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion à www.jb4wood.com est liée au respect des présentes conditions d’utilisation que JB4WOOD se réserve de modifier à sa seule initiative et à tout moment. La consultation et l’utilisation du site www.jb4wood.com entraînent de facto votre accord vis-à-vis de la présente notice. Dans le cas contraire, nous vous déconseillons l’utilisation de ce site Internet et des services afférents.

 

Article 2 : Propriété intellectuelle

 

La totalité des contenus du site www.jb4wood.com relève du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et, à ce titre, se trouve intégralement protégée par copyright ©JB4WOOD. Toute copie, adaptation, reproduction, diffusion, même partielle, du contenu du site de www.jb4wood.com, par quelques procédés que ce soit, est interdite sans l’autorisation de JB4WOOD. Les informations présentées dans ce site sont susceptibles de modification à la seule initiative de l’éditeur et sont diffusées sans aucune garantie et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

 

Article 3 : Accès au service

 

L’accès à www.jb4wood.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’incidents techniques ou d’interventions rendues nécessaires pour le bon fonctionnement du site. JB4WOOD accorde à l’internaute tous droits de connexion à partir de micro-ordinateurs reliés à un réseau de télécommunication utilisant les protocoles en usage sur le réseau Internet. Il est expressément formulé que ces droits sont exclusifs et non cessibles.

 

Article 4 : Utilisation des contenus

 

Aucun des contenus, notamment textuel ou iconographique provenant du site www.jb4wood.com, ne peut être copié, téléchargé, reproduit, publié ou transmis de quelques manières que ce soit, excepté celle d’un simple enregistrement sur votre micro-ordinateur, dès lors qu’il ne s’agit pas d’une fin commerciale et dès lors que vous conservez dans leur intégralité les mentions de propriété légale. La modification de ces contenus ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction directe aux droits de propriété de JB4WOOD. Il est notamment rigoureusement interdit d’utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou dans un environnement électronique de quelque ordre que ce soit.

 

Article 5 : Crédits

 

Sauf mention contraire, les textes et illustrations du site sont la propriété de JB4WOOD. Le téléversement par formulaire électronique ou l’envoi par e-mail de photos ou de textes donne à JB4WOOD l’autorisation de publier ces contenus sur ce Site ou sur tout autre support édité par la société en faisant apparaître les mentions de propriété légale. Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de JB4WOOD.

 

Article 6 : Liens hypertextes

 

6.1 Liens html vers d’autres sites.

 

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